le Jaguar Club Sovejag a eu 161 membres en 2024 140 membres se sont inscrits pour 2025 STATUTS
(J.C.S. dans le texte) Constitution et dénomination: - Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, un club régi par la loi des associations 1901 , ayant pour titre :
Buts: Grâce aux moyens de communications modernes et à l’usage du site Internet "www.jcsovejag.com" et de son forum "www.sovejag.forumactif.com", Cette association permet de : - Réunir les passionnés des véhicules automobiles, principalement de la marque JAGUAR. - Faciliter l’entraide, l’échange de savoir entre ses adhérents, les membres du J.C.S. et d’autres...... - Recueillir et diffuser les informations concernant le monde de l’automobile et les véhicules de la marque JAGUAR en particulier. - Manifester ses activités, civiles ou internes, activités décrites dans le Règlement Intérieur (RI dans le texte). - Financer l’hébergement des sites Internet technique (www.sovejag.com), du club J.C.S.(www.jcsovejag.com) et le forum commun aux deux sites (www.sovejag.forumactif.com).
Siège social: Le siège social de l’Association est situé au 26, lotissement Notre Dame des anges 13190 Allauch. Il pourra être transféré par décision du Conseil d’Administration (CA dans le texte).
Durée de l’Association: La durée de l’Association est illimitée.
Composition de l’Association: L’Association se compose de personnes physiques ou morales, Adhérents : ceux ayant acceptés le présent statut, le règlement intérieur (RI dans le texte) et qui sont à jour de leur cotisation annuelle.
Admission et adhésion: Pour acquérir la qualité d’adhérent de l’Association, tout candidat doit : - Adhérer aux présents statuts, suivant les modalités décrites dans le RI. - S’acquitter de la cotisation pour l’année en cours, suivant les modalités décrites dans le RI. - Accepter et s’engager à respecter la charte du forum et du RI. Le Conseil d’Administration peut refuser d’octroyer la qualité d’adhérent sans justifier son avis.
Perte de la qualité d’adhérent: La qualité d’adhérent se perd par : - Le décès - La démission - La radiation ou l’exclusion, prononcée par le CA, pour motif(s) grave(s), précisé(s) dans le RI. Conformément à la charte du J.C.S. ; les messages de l'adhérent resteront la propriété du J.C.S. comme étant une partie de la base de connaissances mutualisées. Ils seront cependant anonymisés si l’auteur en fait la demande.
Les ressources de l’Association: Les ressources de l’Association se composent : - du bénévolat - des cotisations des adhérents - de dons manuels - de subventions éventuelles - des produits des services proposés par l’association - de toute autre ressource qui ne soit pas contraire aux lois et règles en vigueur.
L’assemblée générale ordinaire (AG dans le texte): - Se réunit avec une périodicité indiquée dans le RI. - Concerne tous les adhérents, convoqués selon les modalités données dans le RI. - Son ordre du jour est publié suivant les modalités détaillées dans le RI. - Les modalités des scrutins d’une AG sont précisées dans le RI. - Ses décisions sont valides si le quorum précisé dans le RI est atteint ou dépassé. - Se prononce, après avoir délibéré, sur le rapport moral (ou d’activité) les comptes de l’exercice financier. - Les orientations à venir. - Peut élire des adhérents candidats aux postes du CA, suivant les modalités précisées dans le RI.
L’assemblée générale extraordinaire (AGE dans le texte) - Est une AG, sans périodicité, que l’existence et/ou la vie de l’Association rendent nécessaire. - Concerne tous les adhérents, convoqués selon les modalités données dans le RI. - Son ordre du jour est publié suivant les modalités détaillées dans le RI. Si besoin est, le président, ou 50% des adhérents, ou 75% du CA peuvent convoquer une AGE, notamment pour modifier soit les statuts, soit le RI ; une AGE ne doit pas modifier les deux à la fois. Les décisions sont prises à la majorité des votes des adhérents.
Le Conseil d’Administration (CA dans le texte) L’Association est dirigée par un Conseil d’Administration comprenant : - Le Président qui peut nommer : - Un(e) trésorier(e), - Un(e) secrétaire. Un(e) ou des modérateurs (trices) en fonction des besoins Le C.A. est composé au plus de 5 membres élus pour 2 ans. Les membres sortants sont rééligibles pour une durée de 2 ans renouvelable.
Réunions du Conseil d’Administration: - Le CA se réunit suivant les modalités détaillées dans le RI. - Les décisions sont prises à la majorité des voix. - En cas de ballottage, si et seulement si la composition du CA est composé d’un nombre pair (ex 4 personnes) la voix du Président est prépondérante.
Règlement intérieur (RI dans le texte): Le Règlement Intérieur, élaboré par le CA, doit être ratifié par une AG(E) avant son application.
Dissolution - En cas de dissolution volontaire, statutaire ou prononcée par justice, les biens de l’Association seront dévolus conformément aux statuts ou, à défaut de disposition statutaire, suivant les règles déterminées en assemblée générale. - En cas de dissolution prononcée par une AGE, celle-ci nomme un ou plusieurs liquidateurs et désigne un ou plusieurs attributaires de l’actif. Marc Président fondateur du |